Bruit
Tout individu ou établissement dont le comportement bruyant peut troubler le voisinage doit éviter ou limiter cette gêne sonore.
Les entreprises doivent prendre toute mesure adéquate pour restreindre l’intensité d’émission des bruits de moteurs ou d’engins de chantier à proximité des établissements sensibles comme la Maison de Retraite, les écoles, la Halte-Garderie. Les particuliers doivent également veiller à ne pas gêner le voisinage dans leurs travaux à domicile, leurs déplacements ou leurs loisirs.
Les travaux bruyants exécutés avec des tondeuses à gazon, engins à moteurs thermiques ou autres engins professionnels ne peuvent être effectués qu’aux heures autorisées. La commune a choisi le maintien des horaires du règlement départemental sanitaire.
(Attention aux nuisances sonores DIURNES)
De 8h à 20h du lundi au vendredi,
De 9h à 12 et 15h à 19h le samedi,
De 10h à 12h les dimanches, jours fériés.
Bruits de chantier :
Autorisés : (Attention aux nuisances sonores DIURNES)
Entre 7h et 20h du lundi au samedi (sauf Dimanche et jours fériés)
Exception faite aux interventions urgentes d’utilité publique.
Tapage nocturne :
Entre 22 heures et 7 heures du matin : les bruits ou tapage injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d’autrui sont punis de l’amende prévue pour les contraventions de 3eme classe du code pénal : R 623-2.
Deux médiateurs du bruit ont été nommés : Yannick MICHELIX et Ambroise THIRION
